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Marques déposées par Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (S.I.A.R.C.E.) Syndicat mixte fermé à la carte
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EXONA
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXONA
Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (S.I.A.R.C.E.) Syndicat mixte fermé à la carte

Numéro de dépôt :
3468693
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
EXONA de Syndicat Intercommunal d\'Assainissement et de Restauration de Cours d\'Eau (S.I.A.R.C.E.) Syndicat mixte fermé à la carte

Présentation de la marque EXONA

Déposée le 8 décembre 2006 par Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (S.I.A.R.C.E.) Syndicat mixte fermé à la carte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXONA »

Le déposant est Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (S.I.A.R.C.E.) Syndicat mixte fermé à la carte domicilié(e) 37 quai de l'Apport-Paris,91813 CORBEIL-ESSONNES cedex - 91813 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.A.R.C.E. domicilié(e) 37 quai de l'Apport-Paris,91813 CORBEIL-ESSONNES cedex - 91813 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXONA est expirée depuis le 8 décembre 2016.


Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (S.I.A.R.C.E.) Syndicat mixte fermé à la carte - 37 quai de l'Apport-Paris,91813 CORBEIL-ESSONNES cedex - 91813 - France


S.I.A.R.C.E. - 37 quai de l'Apport-Paris,91813 CORBEIL-ESSONNES cedex - 91813 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; Assainissement – traitement des eaux – réutilisation des eaux traitées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.